sam

04

avr

2009

Assurance vie : de l'assurance vie dans son patrimoine

« Au delà de ses avantages fiscaux, l'ASSURANCE VIE est un outil indispensable pour bâtir votre stratégie patrimoniale »

L'assurance vie est souvent appréciée pour ses seuls avantages fiscaux, présentation trop réductrice à notre avis. Bien plus qu'un simple produit, cette structure de détention d'actifs est essentielle pour organiser et gérer votre patrimoine.

Cette enveloppe répond à de nombreuses problématiques :

 

Conserver la maîtrise de vos actifs :
A la différence d'autres solutions patrimoniales (telles que les donations) vous conservez la maîtrise totale des fonds au sein du contrat d'assurance vie dont vous êtes le souscripteur.

 

Bénéficier d'une gestion diversifiée de qualité :
Vous avez le choix entre un grand nombre de supports, correspondant à tous les profils de risques (supports monétaires, obligataires, actions et immobiliers - fonds à capital garanti)
Vous bénéficiez également de l'expertise de plusieurs sociétés de gestion.
Vous pouvez arbitrer les supports entre eux sans restriction et mener ainsi une politique de gestion active. Politique qui peut être conduite par vous-même ou dans le cadre d'un mandat confié à un professionnel de la gestion.

Exclusivité des contrats d'assurance, le support en EURO est un havre en cas de turbulence boursière. Ce support vous offre un rendement lié aux supports obligataires long terme, sans aucun risque de baisse de la valeur du capital investi initialement.

 

Minorer les frottements fiscaux sur les revenus, les plus values et les droits de transmission :
Si vous n'effectuez pas de retrait sur le contrat, vos capitaux fructifient sans aucun frottement fiscal (ni impôts sur les revenus, ni impôts sur les plus values, ni prélèvements sociaux).
Les plus values créées lors d'arbitrages entre les supports ne génèrent pas d'imposition.
En cas de retrait partiel seule une faible partie du retrait est soumise à fiscalité. les plus values conservée au sein du contrat continuent à fructifier à l'abri de toute imposition.
En cas de décès, les capitaux sont transmis avec une franchise d'imposition (152,5 k€ par bénéficiaire). Au-delà, le coût de transmission (20%) est souvent très inférieur aux droits de succession qui peuvent s'élever jusqu'à 40% ou 60%.

 

Développer votre patrimoine en bénéficiant du levier du crédit :
Il est aisé d'utiliser les capitaux déposés au sein du contrat d'assurance vie afin de garantir des crédits d'investissement (par exemple : pour créer ou restructurer un patrimoine immobilier de rapport).
En donnant en garantie des actifs déposés au sein d'un contrat à votre nom, vous pouvez initier la constitution à crédit d'un patrimoine au nom de vos enfants ou petits enfants. Un moyen supplémentaire d'optimiser le développement et la transmission du patrimoine familial.

 

Organiser finement la transmission de vos biens et préserver l'harmonie familiale :
En aménageant judicieusement les modalités de la clause bénéficiaire du contrat, vous avez la possibilité de doter, en pleine propriété, chaque ayant droit de la somme exacte souhaitée.
En cas de décès de l'assuré, chacun bénéficiera d'un lot indépendant, toute chose propre à préserver l'harmonie entre vos ayants droits après votre disparition.
Si cela s'inscrit dans votre stratégie, Il est possible de prévoir le démembrement du bénéfice du contrat entre usufruitiers et nus propriétaires. Cela peut faciliter la transmission en une seule fois vers deux générations (par exemple : l'usufruit à vos enfants et la nue propriété à vos petits enfants). Le choix dans les modalités de la clause bénéficiaire vous permet d'organiser la transmission de votre patrimoine exactement selon vos souhaits.

 

En bref l'assurance vie est un bon moyen d'ajuster les effets de votre contrat de mariage relatifs à la dévolution de vos actifs en cas de décès.
A tout moment vous pouvez modifier facilement les modalités de la clause bénéficiaire; ceci apporte beaucoup de souplesse pour adapter votre stratégie patrimoniale au fil du temps.

 

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William DOSIK

(c) 2009 - Patriconseil

 

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